Introduction

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Accès au Site

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Utilisation Acceptable

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Propriété Intellectuelle

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Modifications des CGU

1PassCiné se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement ces conditions pour rester informé des changements.

Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par les lois de la République du Bénin, y compris le Code du numérique. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux béninois.

Dernière mise à jour : 26/08/2024